法制史研究
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フランス中世王権とロオマ法
大久保 泰甫
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1973 年 1973 巻 23 号 p. 29-71,en5

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抄録

On dit que, vue sous l'angle de l'influence du droit romain, la France se situe pour ainsi dire au juste milieu entre l'Angleterre et l'Allemagne. D'une part, elle est entrée-comme l'Angleterre-en contact avec ce droit dèjà à l'époque des glossateurs, et, par l'opposition au pays d'Outre-Manche, eut l'expérience d'une espèce de réception. D'autre part cependant, en faisant face à l'offensif de ce droit universel, elle réussit à y mettre un frein et à conserver une très considérable partie de son droit coutumier, perfectioné et affiné, it est vrai, par la technique et les conceptions du droit romain. Y n'a-t-elle pu arriver l'Allemagne, qui a subi ce qu'on appelle «la Réception in complexu du droit romain.»
Pourquoi cet heureux développement du droit en France? Il va sans dire que ses origines sont complexes, et que l'on ne doit pas chercher une unique raison quelqu' elle soit. Mais à ce point, très importante fut l'attitude du roi de France qui fut obligé de se montrer nettement négatif par rapport au droit romain. Car, là se pose le délicat problème de l'autonomie politique en face du Saint-Empire romain.
La Renaissance bolonaise devait donner aux gens du Moyen Age la conscience de vivre à I'âge romain, et pour eux Rome se survit dans l'Empire, continué par le Germanique. Et les Empereurs d'Allemagne, s'appuyant sur les textes du droit romain et sur les glossateurs, prétendit qu'ils devaient être regardé comme«dominus mundi» et que l'autorité du droit romain, considéré comme celui des Empereurs, devait être universel, étant donné que «Unum esse ius, cum unum sit imperium.»
Mais I'essor des Nationalités vint à contester surtout au-XIIIe siècle leur prétention qui réclame que les souverains nationaux subsunt vel subesse devent romano imperio. C'est un des grands conflits idéalogiques du Moyen Age, dont Tissue est la formation de la notion de «la souveraineté».
Le roi de France, en particulier, dans le royaume duquel toute une region (dite peys de droit écrit) suivait le droit romain, voyait se poser la question diflicile de savoir: comment opposer à l'Empereur l'autonomie de son royaume? et comment concilier le droit romain et la coutume? C'est cette attitude des Capétiens, de Philippe-Anguste à Philippe-le-Bel, que nous avons étudiée dans cet article.

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