Pour pouvoir cerner la notion d'accident scolaire, il a ete necessaire de fixer le cadre a l'interieur duquel la surveillance des membres de l'enseignements s'exerce. Vouloir determiner avec precision l'obligation de surveillance des membres de l'enseigement public et prive conduit a l'envisager a la fois sous ses aspects quantitatif (par exemple, injure, diffamation, infractions volontaire, violence a enfants). La fragilite d' un eleve l'exposant a des dangers plus importants, il convient de lui eviter tout activite qui presente pour lui un risque particulier. Mais pour prevenir les accidents, il doit prevoit toutes les menaces suscepetibles de peser sur les eleves. En effet, l'obligation de surveillance incombant aux educateurs exige une viglance attentive et comporte certaines precautions prealables a defaut de quoi l'institueur imprudent on negligent est en faute.
