La Criminalite dans le Pays du Nord de la Bourgogne d'apres les Archives des Justices Seigneuriales

Abstract

Pour mieux comprendre la fonction reelle des justices criminelles des seigneurs dans le pays du Nord de la Bourgogne aux XVIIe et XVIIIe siecles, j'ai pour but de depouiller et analyser les archives judiciaires (principalement Serie B^2 des Archives Departementales de la Cote-d'Or) au point de vue de la criminalite. On a toujours jusqu'ici etudie la criminalite des justices royales (Bailliage, Presidial et Parlement) et municipales pour negliger les justices seigneuriales qui ont continue a fonctionner comme premiere instance malgre la competition et la difficulte avec les justices royals. J'ai choisi les seigneuries composees par les documents seriels; le comte de Charny, la baronnie de Gemeaux, le comte de Montigny-sur-Armancon, la baronnie de Talmay, l'abbaye de Saint-Benigne, l'abbaye de Citeaux et l'abbaye de Fontenay. En controlant en principe les sentences et les proctsverbaux, j'ai pu finalement aboutir a extraire 533 proces criminels. Ce sont les donnees de base. La repartition de ceux-ci est suivante: 209 proces (39.2%) entre 1661 et 1715(le temps de Louis XIV), 213 (40.0%) entre 1715 et 1772 (en 1772 Louis XV a publie l'Edit farmeux concernant la renvoie du proces criminel de la justice seigneuriale au Bailliage) et 111 (20.8%) entre l772 et 1790. Voici la conclusion principale. Premierement, en ce qui concerne le modele de P. Chaunu, "de la violence au vol", le volume des crimes reels a depasse entre l772 et 1790 celui des crimes pesonnels. Le crime des violences a ete le point capital des crimes au temps de Louis XIV et de Louis XV. Mais il a ete en decroissance et par contre le vol a augmente de volume d la veille de la Revolution. Il est certain que le changement de la structure sociale a donne lieu a l'inversion du volume des infractions. Secondairement en depouillant les archives seigneuriales, on peut analyser evidemment la repartition saisonnitre du crime, les, accuses (sexe, contumace, complicite, repartition socio-professionnelle),la victimologie et la peine. C'est que la justice seigneuriale a fonctionne plus ou moins jusqu'a la Revolution. Donc on doit porter pleinement l'attention sur l'activite de cette justice et ne pas negliger la criminalite au premier degre du systeme judiciaire dans le royaume. Mais afin de parfaire l'etude sur la justice seigneuriale, il me rest enoutre a etudier le systeme, la procedure et le frais du proces. Les resultats sur ces problbmes seront publiees bientot.